Mentions légales

CROS Rhône-Alpes
SIRET :
Siège social : 16, Place JJ ROUSSEAU - CS 92013 - 38307 BOURGOIN JALLIEU CEDEX - France.
Directeur de la publication : Christian LEVARLET

Hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tel : +33 9 72 10 10 07 Prix d'un appel local vers un fixe en France

Conditions générales

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété du Comité Régional Olympique et Sportif Rhône-Alpes.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques.

Toute représentation totale ou partielle des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…) ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
sport

Sport Partenaire - © 2011 CROS Rhône-Alpes / DRJSCS Auvergne Rhône-Alpes - Plan du site - Contacts - FAQ - Accessibilité - Mentions légales - sport